Déposée le 6 avril 2001 par l'association loi 1901 LES ARTS FLORISSANTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE JARDIN DES VOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-19 du 11 mai 2001.
Le déposant est l'association loi 1901 LES ARTS FLORISSANTS domicilié(e) 46 RUE FORTUNY - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 166 339 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Catherine MASSIP, LES ARTS FLORISSANTS domicilié(e) 46 RUE FORTUNY - 75017 - PARIS - France.
La marque LE JARDIN DES VOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES ARTS FLORISSANTS, ASSOCIATION LOI 1901 - 46 RUE FORTUNY - 75017 - PARIS - France - SIREN 324166339
Catherine MASSIP, LES ARTS FLORISSANTS - 46 RUE FORTUNY - 75017 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2011 n°2472646 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-06-08
Inscription le 3 décembre 2015 - Changement d'adresse n°658914 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-03
Inscription le 20 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°767007 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-06-20
Ouvrages pédagogiques - Auditions notamment. Organisation de concours en matière d'éducation - Tournée de concert notamment. Production de spectacles et de films - Organisation et conduite de colloque et conférences.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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